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RÉGLEMENT INTÉRIEUR ECOLE DE CONDUITE YANIC

Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l'hygiène, à la sécurité ainsi qu'à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l'établissement. Ce règlement est applicable par l'ensemble des élèves. 
 
Article 1 : Règles d'hygiène et de sécurité
- prescriptions applicables en matière d'hygiène et de sécurité sur les lieux de formation…

Article 2 : Consignes de sécurité
- consignes d'incendie;
- interdictions relatives aux boissons alcoolisées et drogues ;
- interdiction de fumer…

Article 3 : Accès aux locaux
- horaires de l'établissement ;
- accès libres à la salle de code, au simulateur ...

Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques  Entraînements au code
- modalités d'accès à la salle (horaires ... ), d'utilisation du DVD, de la Box et du boitier de réponse ;
- modalités d'utilisation, à distance, du logiciel d'entraînement au code… Cours théoriques
- liste des thématiques abordées: alcool et stupéfiants. vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité ...
- modalités de mise en œuvre : cours collectifs dispensés-par un enseignant en présentiel. Cours pratiques
- évaluation de départ ;
- livret d'apprentissage;
- modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite ;
- déroulement d’une leçon de conduite ;
- retard...

Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques 
Pour la formation à la catégorie B : chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits) ; 
Pour les formations deux-roues : équipement obligatoire homologué : casque, gants, chaussures qui couvrent les chevilles. 

Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique
- usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à l'activité de formation ;
- conservation en bon état du matériel, anomalie détectée ...

Article 7 : Assiduité des stagiaires
- respect des horaires de formation fixés par l'école de conduite ;
- gestion des absences, des retards ...

Article 8 : Comportement des stagiaires
- comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations ;
- respect du personnel enseignant et des autres élèves ...

Article 9 : Sanctions disciplinaires
Échelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive ...